Live Actualités Services
Rhône Fm
Podcasts Replays Rhône TV
Podcasts Replays Rhône TV
Publicité
Valais
Suisse Valais Sport Société Culture
Publicité
Votre publicité ici ? Contactez-nous !

Les tribunaux valaisans toujours plus chargés

Les tribunaux valaisans de plus en plus chargés.

Fond Neutre photo
Rédaction Rhône FM, Rédaction Rhône FM
12 avr. 2016, 08:40
tribunal
tribunal ©
Les tribunaux valaisans de plus en plus chargés. Les affaires pénales et civiles ont augmenté l'an dernier.
Les tribunaux de district ont vu affluer 402 dossiers pénaux en 2015, 12% de plus qu'en 2014. Dans le domaine de la justice civile, le nombre de causes nouvelles est passé de 4225 à 4457 en une année.
Les effets de la réforme de la justice il y a cinq ans ont été sous-estimés, selon le Tribunal Cantonal qui publie aujourd'hui son rapport annuel sur la justice. L'augmentation de la charge de travail est plus importante que prévu et la durée de traitement des affaires s'allonge. Et même si le Tribunal Cantonal été moins sollicité que les tribunaux de première instance, il appelle de ses v?ux une augmentation du nombre de juristes.
Le TC a rendu 1845 jugements, 254 ont fait l'objet d'un recours au Tribunal Fédéral qui en a rejeté 195, soit 82,7%.
ATS
Tags de l’article
Valais

Les articles les plus lus

Première suisse à Vétroz : en test, un cyclobus doit permettre d'amener les enfants à l'école

C'est une première dans le pays : le cyclobus qui circule à Vétroz depuis trois semaines. Un véhicule à assistance électrique, immatriculé spécialement par le canton du Valais qui permet de transporter huit enfants à l'école à la force des mollets. Et qui a mis tout le monde d'accord.
16.06.2025 - 10:00
Il existe plus d'une centaine de véhicules du même type immatriculés en Europe, surtout dans les pays du nord. Mais aucun en Suisse, car la loi ne prévoit pas de catégorie d'homologation pour ce type de véhicule. Le projet pilote lancé à fin mai à Vétroz et soutenu par le canton du Valais est donc une première suisse.
1

Martigny-Croix : une femme retrouvée sans vie, son mari grièvement blessé

Une Suissesse de 50 ans a été retrouvée sans vie à son domicile de Martigny-Croix au côtés de son mari, un Suisse de 50 ans, grièvement blessé.
15.06.2025 - 11:58
Photo prétexte
2

Encore un match de juniors qui dérape en Valais : le président du FC Vétroz témoigne

Les incidents se multiplient dans le football régional. Dernier exemple en date, un match féminin de juniors entre le "FC Sion football pour tous" et le FC Vétroz, qui a dérapé. Les présidents des deux clubs s’expriment. Le président de l’AVF, Martin Zurwerra, lui, se penche sur les solutions.
17.06.2025 - 15:06
Jonathan Bonnaz, président du FC Vétroz
3

Stabilité retrouvée à l'Institut St-Raphaël après une année 2024 marquée par de nombreux changements

Nouveau directeur en 2023 et nombreux changements au sein du comité : l'Institut St-Raphaël a retrouvé une situation stable, après une année 2024 de transition. Equilibrer la demande entre l’accueil de jeunes Valaisans en difficulté et ceux issus d’autres cantons reste un défi.
16.06.2025 - 05:00
L'Institut St-Raphaël accueille à la fois des jeunes Valaisans et des élèves issus d'autres cantons.
4
Publicité
Votre publicité ici ? Contactez-nous !
Die For You
CALUM SCOTT
rhône FM
Rhône Fm
Die For You
CALUM SCOTT
©  Rhône FM 2023  •  DéveloppementPowered by iomedia