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Nouveau téléphérique Chalais-Vercorin: Les recours des opposants rejetés par le Tribunal fédéral

Les recours des opposants au projet du nouveau téléphérique Chalais-Vercorin ont été rejetés, selon la commune de Chalais. La procédure d'approbation des plans auprès de l'OFT peut donc être relancée.

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Rédaction Rhône FM, Rédaction Rhône FM
28 déc. 2023, 15:20
/ Màj. le 28 déc. 2023 à 21:00
Téléphérique Chalais-Vercorin
Téléphérique Chalais-Vercorin ©

Plus de six ans après le lancement du projet de renouvellement du téléphérique Chalais-Vercorin, les recours des opposants ont été rejetés par le Tribunal Fédéral. Il s'agit d'une «avancée significative» dans le dossier, se réjouit la commune de Chalais dans un communiqué.

Dans le détail, les décisions de la plus haute autorité judiciaire «confirment que toutes les procédures entreprises par la Commune en vue de la modification partielle de son plan d'affectation des zones (PAZ) et de son règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) l'ont été dans le respect des lois et de l'intérêt public prépondérant», souligne la commune. Ainsi, le dossier d'homologation, les documents techniques, plans et photographies étaient selon le Tribunal Fédéral «suffisamment précis et détaillés» pour que de nouvelles expertises soient nécessaires.

Le tracé prévu par la Commune et par la société porteuse du projet, c'est-à-dire Téléphérique Chalais Vercorin SA, est donc validé. La société peut désormais relancer la procédure de validation des plans auprès de l'Office fédéral des Transports, l'OFT. A noter que ces plans ne pourront être contestés qu'auprès des instances fédérales, ce qui réduira «considérablement» la durée de cette dernière étape, précise encore le communiqué.

C/LP
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